Michel Artaud

De: ARTAUD Michel
président d'un comité communal des feux de forêts
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Artaud (Michel, Gustave)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Artaud (Michel)
Objet:
à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est complétée
Travaux souterrains
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
suppleant
JORFTEXT000000359525(source JORF)
habilitation
29 Août 199229/08/1992